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Visiteur occasionnel

Preuve de détention

Bonjour,

 

Quel est le procéder ou l'outil pour avoir une preuve de détention d'une action en bourse ? 

 

Merci

2 RÉPONSES 2
Contributeur estimé

Re: Preuve de détention

Bonjour

 

Vous cherchez ça pour vous ou pour les autres ?

 

Si c'est pour vous, le fait de voir cette/ces action(s) dans votre CTO ou PEA prouve que vous en possédez. La société qui a émis ces actions peut également les "garder" pour vous.

 

Pour les autres,

l'assemblée générale peut fournir ce genre d'indications si les actions sont détenues au nominatif.

 

Cdt

 

 

Contributeur d'honneur

Re: Preuve de détention

Souvent il est necessaire de fournir une preuve de détention des actions pour pouvoir assister à l'assemblée générale : La banque bloque alors les actions jusqu'à la tenue de l'assemblée générale et fournit l'attestation correspondante.

 

Quand on est au nominatif l'attestation n'est pas nécessaire puisque c'est la société qui tient elle-même le registre des actions détenues au nominatif.

 

En faisant une recherche je m'aperçois que JeanMi12 a déjà fourni la réponse :

 

https://communaute.ingdirect.fr/t5/Bourse-et-Assurance-Vie/Attestation-de-d%C3%A9tention-d-actions/t...

 

Chez fortuneo la réponse est :

"

Il vous suffit de demander une "Attestation de détention de titres" en contactant le Service Clients :

  • Par téléphone
  • Par e-mail en pièce jointe scannée via la rubrique "Nous contacter" de votre Accès Client.
  • Par courrier : FORTUNEO - TSA 41707 - 35917 RENNES CEDEX 9."

Mention figurant sur un modèle d'attestion pour assemblée générale (archos) :

"Nous attestons que, sauf information rectificative de notre part au centralisateur de l’Assemblée en cas de cession de tout ou partie de ces titres avant le troisième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, les titres ci-dessus indiqués peuvent valablement participer à l’Assemblée Générale de la Société susnommée, convoquée, en première convocation, pour le 19 mai 2017 à 15h00. Cette attestation vaut pour les autres Assemblées successives convoquées avec même ordre du jour."

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